• Coordination Sécurité


    Prévention Santé


    Batîment, Industrie, Travaux Publics, Monuments historiques,

    Devis

  • Conception, Réalisation

    Catégories 1,2 et 3, Appels d'offres, Mise en conformité

    Actualisations des documents au fils de vos projets

    Plans Généraux de Coordination, Déclarations Préalables, Harmonisation des P.P.S.P.S, Registres Journaux, C.I.S.S.C.T, D.I.U.O.

    Devis

  • Contextes spécifiques,


    Interventions express

    Communauté Européenne, Asie

    Analyses et Conseils

    Management Bilingue
    Anglais Francais

    Devis

La responsabilité du Maitre d'ouvrage en matière de sécurité:

Un projet de construction est à l'initiative d'un maître d'ouvrage (MOA) responsable devant la loi des conséquences en matière de sécurité du projet dont il est à l'origine. Il peut s’agir :
-de l’intégrité et la sécurité des intervenants directs (entreprises ouvriers, prestataires diverses…) qui vont participer à la réalisation de ce projet.
- des dommages pouvant être infligés dans l’environnement de ce projet (pollutions, chutes d’engins etc…)
- de la sécurité des futurs opérateurs de maintenance de l’ouvrage créé ou réhabilité.

Le Coordonnateur SPS est donc missionné par le maitre d’ouvrage afin de l’assisté dans la mise en œuvre tout les moyens prévus et prévisible afin d’assumer cette responsabilité. Dans une action coordonnée avec le maître d’œuvre et tout les intervenants, il veillera à l’identification, la communication, la mise en pratique et l’application des principes de préventions généraux et spécifiques à l’opération.

Cadre réglementaire de la coordination SPS:

La coordination de la sécurité et de la protection de la santé relève du Code du travail (articles R. 4532-1 à R. 4532-76). Elle s’applique à tout chantier clos et indépendant de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants, y compris sous-traitants. Cette réglementation classe les opérations de BTP en 3 catégories, selon leur importance. Rappelons que les travaux ou chantiers non clos et indépendants réalisés dans un établissement en activité donnent lieu à un plan de prévention (interventions d’entreprises extérieures selon les articles R. 4511-1 à R. 4514-10 du Code du travail).

Introduction à la prévention:

La prévention des risques professionnels recouvre l'ensemble des dispositions à mettre en œuvre pour préserver la santé et la sécurité des salariés, améliorer les conditions de travail et tendre au bien-être au travail.
Une démarche de prévention des risques professionnels se construit en impliquant tous les acteurs concernés et en tenant compte des spécificités de l'entreprise (taille, moyens mobilisables, organisation, sous-traitance, co-traitance, intérim, filialisation, implantation géographique multiple, présence de tiers externes comme du public ou des clients-..). Pour mettre en place une démarche de prévention, il est nécessaire de s'appuyer sur les neuf grands principes généraux (L4121-2 du Code du travail ) qui régissent l'organisation de la prévention:
1-Eviter les risques, c'est supprimer le danger ou rexposition au danger.
2-Évaluer les risques, c'est apprécier l'exposition au danger et l'importance du risque afin de prioriser tes actions de prévention à mener.
3-Combattre les risques à la source, c'est intégrer la prévention le plus en amont possible, notamment dès la conception des lieux de travail, des équipements ou des modes opératoires. 4-Adapter le travail à l'Homme, en tenant compte des différences interindividuelles, dans le but de réduire les effets du travail sur la santé.
5-Tenir compte de l'évolution de la technique, c'est adapter la prévention aux évolutions techniques et organisationnelles.
6-Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l'est moins, c'est éviter l'utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu'un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres.
7-Planifier la prévention en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement.
8-Donner la priorité aux mesures de protection collective et n'utiliser Ses équipements de protection individuelle qu'en complément des protections collectives si elles se révèlent insuffisantes.
9-Donner les instructions appropriées aux salariés, c'est former et informer les salariés afin qu'ils connaissent les risques et les mesures de prévention. (extrait site INRS)

Expérience profesionnelle du coordonnateur

Batiment

CNAM Montgolfier, Ville de Valenton: Groupe Scolaire Jean Jaures, Observatoire: Site de Paris



Industrie

SFR salle des serveurs Velizy Villacoublay, SFR Courbevoie Prologue remplacement des transformateurs



Voirie, Réseaux Divers

Ville de la Garenne Colombes: Amménagement de l'avenue du Général Leclerc TC2 et TC3



Monuments Historiques

Observatoire site de Meudon, CNAM Site de Paris Restructuration de l'Accès 10, Ecole des Mines: Si te de Fontainebleau

Conception: l'appel d'offre:

A l'issue des réunions de préparations et de synthèses avec le maitre d'ouvrage et le maitre d'oeuvre , le receuil des divers diagnostics, le coordonnateur SPS produit un premier plan général de coordination (P.G.C.S.P.S.) joint au dossier d'appel d'offre. Ce document va permettre aux soumissionaires d'intégrer dans leurs offres les diverses sujétions liées à la sécurité et à la protection de la santé des intervenants, propre à la nature du projet et à la volonté du maitre d'ouvrage...

Conception: projection et préparation des opérations:

A l'issue de l'attribution des lots, il convient de valider différents modes opératoires et plan d'installation de chantier (P.I.C.). Par exemple, il peut être nécessaire de modifier des cheminements, les modalités d'approvisionnement d'engins ou de matériaux (cf: D.O.H.L.) et donc mener le coordonnateur à publier un Plan Général de Coordination mis à jour, autant que nécessaire.

Réalisation: suivi de chantier:

Le coordonnateur receuille et procède, au gré de la progression du chantier, à l'harmonisation des Plans Particuliers de Sécurité et de Protection de la Santé (P.P.S.P.S.) le controle du planing de superposition des tâches, l'opportunité de mesures de contrôles ou diagnostics suplémentaires au gré des aléas et de l'avancée des opérations.

Réalisation: restitution et documents de fin de chantier:

Le coordonnateur receuille les Dossiers des Ouvrages Executés (D.O.E.) et produit ou met à jour les Dossiers d'Interventions Ultérieurs sur l'Ouvrage (D.I.U.O.) qui déterminent les modes d'interventions relatif à la maintenance future des nouveaux équipements crées ou modifiés (par exemple: -accès et entretiens périodiques sécurisés aux baies vitrées -mise en sécurité et consignation des unités de productions par panneaux solaires, etc...).